— Service

Téléchargements

Code de conduite et conformité

Notre code de conduite définit les principes auxquels ATM Recyclingsystems s'engage, tant en interne que vis-à-vis de ses partenaires commerciaux.

ATM – Code de conduite et directives pour les partenaires commerciaux (au 23.02.2024)
ATM – Code de conduite et directives (au 23.02.2024)
ATM – Déclaration de consentement au code de conduite

CGV et conditions de livraison

Vous trouverez les textes juridiques complets et lisibles sur notre page CGV. Les documents originaux sont également disponibles ici directement au format PDF :

ATM – Conditions générales de vente (Allemagne)
ATM – Terms and Conditions (Sales, EN)
ATM – Conditions de livraison (DE)
ATM – General Terms of Delivery (EN)