ATM Recyclingsystems GmbH

Clause de non-responsabilité

Contenu de l’offre en ligne

L’auteur ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des informations fournies sur notre site web. Les demandes d’indemnisation contre l’auteur relatives aux dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies, ou de l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes, sont généralement exclues, sauf s’il existe des preuves de négligence volontaire ou grave de la part de l’auteur.

Toutes les offres sont sans engagement et sans obligation. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer des parties des pages ou de l’offre entière sans préavis, ou de suspendre temporairement ou définitivement la publication.

Références et liens

Dans le cas de références directes ou indirectes à des sites web externes (« hyperliens ») qui se situent en dehors de la responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité n’entrerait en vigueur que si l’auteur avait connaissance du contenu et qu’il était techniquement possible et raisonnable de l’empêcher d’utiliser en cas de contenu illégal.

L’auteur déclare expressément qu’au moment où les liens ont été créés, aucun contenu illégal n’a été identifié sur les pages liées. L’auteur n’a aucune influence sur la conception, le contenu ou l’auteur actuels et futurs des pages liées/associées. Par conséquent, il prend expressément ses distances avec tout le contenu de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après la création du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références définis dans l’offre en ligne propre de l’auteur, ainsi qu’à toutes les entrées étrangères dans les livres d’or, les forums de discussion, les répertoires de liens, les listes de diffusion et toutes les autres formes de bases de données créées par l’auteur auxquelles un accès externe est possible. Pour les contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations, seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est responsable, et non celui qui a simplement créé un lien vers la publication correspondante.

Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter le droit d’auteur sur les images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser les images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a créés ou d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de licence.

Tous les noms commerciaux et marques mentionnés dans l’offre en ligne et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions de la législation applicable en matière de marques et aux droits de propriété des propriétaires respectifs. Rien qu’en les mentionnant, il ne faut pas conclure que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers !

Les droits d’auteur sur les objets publiés créés par l’auteur lui-même restent exclusivement ceux de l’auteur des pages. La reproduction ou l’utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de l’auteur.